Urbanisme / PLU - Beauregard-Vendon (63)

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Règlement de voirie communautaire (2120Ko) publié le 07/03/2023 à 11:51
Règlement du PLU (1259Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage global 1/5000 (11044Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage 1/2500 (23216Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport de présentation Révision n°1 (6221Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport de présentation Modification N°1 (6422Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) (2281Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Liste des emplacements réservés (487Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réseaux assainissement (1150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Zonage assainissement (986Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Notice du zonage d'assainissement (9954Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Liste servitudes d'utilité publique (6680Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan des servitudes d'utilité publique (1334Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (1130Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
guide retrait-gonflement des argiles (1835Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan classement sonore (1007Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté du classement sonore (2467Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan réseau électrique (969Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Mémoire annexes sanitaires (1314Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Enquête publique - modification et révision PLU 2021

Urbanisme

Réseau d'Eau potable

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Formulaires Urbanisme :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

Nouveautés 2024 Le Guichet Unique

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